Suite aux conclusions du CNOSF, il n’y aura qu’une seule liste samedi 3 décembre pour les élections de la FFForce

Les élections de la FFForce auront bien lieu le samedi 03 décembre 2016 et comme nous l’avons déjà annoncé, il n’y aura qu’une seule liste qui sera présente, la liste “Construisons tous ensemble” menée par Stéphane Hatot, l’actuel président de la FFForce.
Patrice Deligny qui avait présenté une autre liste a été débouté de sa demande par la conciliation du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF).
En date du 22 octobre 2016, sur les constatations de la Commission de Surveillance des Opérations Électorales, la liste menée par Patrice Deligny avait été invalidée par le bureau constitutif de la FFForce car deux colistiers ne respectaient pas les règles en matière de licences. En particulier le médecin de la liste n’était pas licenciée à la FFForce pour la saison 2015-2016.
Patrice Deligny a donc saisi la conciliation du CNOSF en invoquant la partialité du bureau constitutif et le non-fondé de la décision d’invalidation de la liste qu’il menait.
Le conciliateur n’a retenu aucune de ses demandes. Il a constaté que c’est à bon droit que la liste de Patrice Deligny a été invalidée et que cette décision, prise par le bureau constitutif, est fondée sur des considérations juridiques objectivement établies et qu’il n’y a pas eu de partialité de la part de cette commission.
La proposition de conciliation est donc de s’en tenir à la décision du bureau constitutif du 22 octobre 2016 qui a décidé l’invalidation de la liste de Patrice Deligny.
Vous trouverez ci-joint le texte de cette conciliation.

Télécharger ce document: Patrice-DELIGNY-liste-Force-alternative-notif-fédé.pdf (Type: PDF, Taille du fichier:934KB)

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