Commission Disciplinaire Générale de Première Instance

La Commission Disciplinaire Générale de Première Instance est saisie par le Président de la fédération.

Elle statue, en premier ressort, sur les dossiers qui lui sont soumis. Elle n’a pas de compétence en matière de sanctions liées au dopage.

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE GÉNÉRAL

Marc HUCHET
Responsable Commission Générale de Première Instance
Mail : marc.huchet@orange.fr

Membres de la commission :

Pascal LESELLIER
Stéphanie GIROUX
Olivier TAVIOT

LES RÉSUMÉS DE DÉCISIONS DE L'ORGANE :

Maël LE PAVEN