Commission Disciplinaire Générale de Première Instance

La Commission Disciplinaire Générale de Première Instance est saisie par le Président de la fédération.

Elle statue, en premier ressort, sur les dossiers qui lui sont soumis. Elle n’a pas de compétence en matière de sanctions liées au dopage.

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE GÉNÉRAL


Olivier TAVIOT
Responsable Commission Générale de Première Instance

Membres de la commission :

Fabrice BLANCHARD,

Arnaud KLEIN,

Nicolas BERTON,

Marie SIDO

LES RÉSUMÉS DE DÉCISIONS DE L'ORGANE :

Maël LE PAVEN